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Conditions d'utilisation

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2. Résiliation

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Vous reconnaissez que vous êtes responsable :

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  • c) de sortir de votre compte à la fin de chaque session.

De plus, vous vous engagez à aviser l’AQMAT de toute utilisation non autorisée de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe. Dans le cas où vous feriez défaut de respecter les obligations énoncées dans le présent article 3, l’AQMAT ne sera pas responsable des pertes ou des dommages en découlant.

4. Droit d'auteur

Tous les articles, les textes, les illustrations, les images, les photographies, l'information, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes disponibles sur le portail Web jerénovici.net, incluant la façon dont le contenu est présenté, sont protégés par les lois québécoises, notamment en matière de droit d'auteur et appartiennent à l’AQMAT ou à la personne physique ou morale que l’Association reconnaît comme étant le fournisseur de ce contenu. Le portail Web jerénovici.net est protégé en vertu de la législation sur le droit d'auteur en tant que recueil et\ou compilation au sens des lois québécoises. Vous vous engagez à respecter l'ensemble des autres avis de droit d'auteur, renseignements ou restrictions relatifs au contenu auquel vous pouvez accéder par l'intermédiaire du portail Web jerénovici.net et\ou de ses fonctionnalités.

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Toute requête ou commentaire doit être adressé à la direction de l’AQMAT : 476, rue Trans-Canada, bureau 200, Longueuil QC J4G 1N8.

Tous les logiciels intégrés au portail Web jerénovici.net et dans les fonctionnalités ou qui s'y trouvent, y compris, notamment tout type de code machine, dont l'ensemble des fichiers et/ou images contenus ou générés par ces logiciels, est protégé par le droit d'auteur et peut être protégé par d'autres droits. Tous ces logiciels appartiennent à l’AQMAT ou à des partenaires qu’elle aura dûment désignés.

5. Contenu

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  • Lorsque vous interagissez avec le portail Web jerénovici.net ou d'autres utilisateurs, vous vous engagez à respecter les règles qui font partie intégrante des conditions d'utilisation.

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Longueuil, le 24 octobre 2010